Mentions légales
Merci de lire avec attention les différentes modalités d'utilisation du présent site avant de le parcourir.
En vous connectant sur ce site, vous acceptez sans réserves les présentes modalités.
Aussi, conformément à l'article n°6 de la Loi n°2004-575 du 21 Juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, voici les informations sur le site www.createchinfographie.com
Editeur du site:
Createch Infographie
Numéro de SIRET: 452 688 120 000 16
Raison sociale: Créatech Infographie, EI RABEL Olivier - 1 impasse des Mûriers - 166000 TOUVRE
Responsable de la publication: RABEL Olivier
Téléphone: 05 45 62 30 27
Email: contact@createchinfographie.com
Site Web: www.createchinfographie.com
Hébergement:
Site hébergé par Online SAS - BP 438 - 75366 Paris CEDEX 08
Développement:
Créatech Infographie - 1 impasse des Mûriers - 166000 TOUVRE
Conditions d'utilisation:
Cookies: le site n'utilise pas de cookies.
Propriété intellectuelle :
Tout le contenu présent sur le site www.createchinfographie.com, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons,logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de la société à l'exception des marques, logos ou contenus appartenant à d'autres sociétés partenaires ou auteurs. Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l'accord exprès par écrit de createchinfographie. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.
Déclaration à la CNIL :
Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978 (modifiée par la loi 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l'égard des traitements de données à caractère personnel) relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, ce site n'a pas fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'informatique et des libertés (www.cnil.fr).
Litiges :
Les présentes conditions du site www.createchinfographie.com sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l'interprétation ou de l'exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux d'Angoulême dont dépend le siège social de la société. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.
